Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY jean's & co
K. FR, SARL

Numéro de dépôt :
4058180
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CITY jean\'s & co de K. FR

Présentation de la marque CITY jean's & co

Déposée le 27 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K. FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITY jean's & co »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K. FR domicilié(e) 46 Rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 077 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KACIMI RACHID domicilié(e) 46 Rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

K. FR a également déposé les autres marques suivantes : LEGEND jeans and co , CITY jean's , JEANS and CO


K. FR, SARL - 46 Rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 495077802


M. KACIMI RACHID - 46 Rue Thiers - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°632994 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.